Fretterans : sous-sol et risques naturels

Zone de sismicité

2 sur 5 (faible)

Potentiel radon

Catégorie 1 sur 3 (potentiel faible)

Catastrophes naturelles reconnues

8 depuis 1982

Cavités souterraines recensées

Aucune

Mouvements de terrain recensés

Aucun

Plans de prévention des risques

1

Risques naturels et technologiques auxquels la commune est exposée, d’après la base nationale GASPAR.

• Mouvement de terrain : tassements différentiels
• Séisme
• Transport de marchandises dangereuses

8 événements reconnus catastrophe naturelle par arrêté depuis 1982.

• Sécheresse : 4
• Inondations et/ou coulées de boue : 3
• Poids de la neige : 1
• Tempête : 1

1. Sécheresse

   Événement du 01/01/2022 au 30/09/2022, arrêté publié au Journal officiel le 10/06/2023.

2. Sécheresse

   Événement du 01/07/2020 au 30/09/2020, arrêté publié au Journal officiel le 07/05/2021.

3. Sécheresse

   Événement du 01/07/2018 au 31/12/2018, arrêté publié au Journal officiel le 09/08/2019.

4. Sécheresse

   Événement du 01/07/2003 au 30/09/2003, arrêté publié au Journal officiel le 22/01/2006.

5. Inondations et/ou coulées de boue

   Événement le 12/05/1983, arrêté publié au Journal officiel le 24/06/1983.

6. Inondations et/ou coulées de boue

   Événement du 08/12/1982 au 31/12/1982, arrêté publié au Journal officiel le 13/01/1983.

7. Poids de la neige

   Événement du 26/11/1982 au 28/11/1982, arrêté publié au Journal officiel le 29/01/1983.

8. Inondations et/ou coulées de boue, Tempête

   Événement du 06/11/1982 au 10/11/1982, arrêté publié au Journal officiel le 19/11/1982.

Zone de sismicité

Zone 2 sur 5 : faible. Ce zonage réglementaire, en vigueur depuis 2011, fixe les règles de construction parasismique.

Potentiel radon

Catégorie 1 sur 3 : potentiel faible. Les formations géologiques présentent les teneurs en uranium les plus faibles. Le radon est un gaz radioactif d’origine naturelle, qui peut s’accumuler dans les pièces mal aérées.

Ce que disent les cartes du BRGM au point de la mairie. Elles décrivent ce seul point : ailleurs dans la commune, le sous-sol peut être tout autre.

• Retrait-gonflement des argiles

• Remontées de nappes

• Cavités souterraines

• Mouvements de terrain

• Séismes

• Nature du sous-sol

Recensés sur l’ensemble du territoire communal par le BRGM, dans ses bases nationales des cavités souterraines et des mouvements de terrain.

Aucune cavité souterraine recensée (carrières, caves, ouvrages militaires, cavités naturelles…).

Aucun mouvement de terrain recensé (glissements, éboulements, effondrements, coulées…).

Voir les cavités et les mouvements de terrain sur la carte

• Basse vallée du Doubs

  Plan de prévention des risques naturels, en cours de révision.

Le zonage et le règlement de chaque plan, qui peuvent interdire ou encadrer les constructions, se consultent en mairie et sur Géorisques.

• Lays-sur-le-Doubs (71)
• Neublans-Abergement (39)
• Authumes (71)
• Pierre-de-Bresse (71)
• Annoire (39)
• Petit-Noir (39)
• Pourlans (71)
• Longepierre (71)

Risques recensés, catastrophes naturelles, zonage sismique, potentiel radon, cavités, mouvements de terrain et plans de prévention : Géorisques, ministère chargé de la transition écologique, sous Licence Ouverte Etalab 2.0, données consultées le 02/11/2026. Synthèse sous la mairie : services cartographiques du BRGM, interrogés à l’affichage de la page. Liste des communes et populations : API Découpage administratif (geo.api.gouv.fr), d’après le code officiel géographique de l’Insee, version du 30/10/2026.

Ces informations décrivent un état des connaissances, à l’échelle de la commune ou d’un point. Elles ne remplacent ni une étude de sol, ni l’état des risques à joindre à une vente ou une location, qui s’établit sur le service officiel de l’État.